C.R. Séance du 28 mars 2011

Imprimer

Lors de cette réunion, le conseil municipal a décidé :

 

  • d’approuver le projet de charte révisée du parc naturel régional des ballons des Vosges, et d’adhérer audit syndicat
  • d’approuver le compte administratif 2010 dressé par Monsieur le Maire
  • d’approuver les comptes de gestion 2010 dressés par Monsieur le Trésorier
  • d’attribuer les subventions 2011
  • d’approuver le zonage d’assainissement proposé par le syndicat d’épuration
  • d’accepter le tarif de redevance d’épuration fixé par ledit syndicat
  • d’admettre en non valeur des produits irrécouvrables – redevances d’ordures ménagères et facture d’eau
  • de modifier le tableau des effectifs du personnel communal
  • d’approuver les demande de retrait et d’adhésion de collectivités aux syndicats départemental d’assainissement non collectif, d’informatisation communale des Vosges, mixte départemental d’électricité des Vosges
  • d’approuver la modification des statuts du syndicat mixte départemental d’électricité des Vosges
  • de dénommer la place du cimetière « Camille LOUIS »
  • de créer une stèle en mémoire de l’avion anglais qui s’est écrasé le 5 février 1944 en forêt
  • d’acquérir des matériaux pour la chapelle de pitié
  • d’approuver le projet d’enfouissement des réseaux du téléphone à l’occasion des travaux d’aménagement du centre du village
  • d’approuver la création d’une piste en forêt communale
  • de refuser la construction d’un pylône sur le site de la Rouauche
  • de demander une participation financière aux conscrits pour les frais de l’organisation de la soirée du 13 juillet
  • de ne pas renouveler son adhésion à l’association du Massif Vosges
  • de demander une participation financière de 15 € par séance à l’association DAKOTA LINE DANCERS pour utilisation de la familiale