C.R. Séance du 11 juillet 2011

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Au cours de cette séance, les décisions suivantes ont été prises :

 

 

n° 62 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SCHEMA  DEPARTEMENTAL  de COOPERATION INTERCOMMUNALE
n° 63 - RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l'EAU POTABLE et de l'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2010
n° 64 - ATTRIBUTION de SUBVENTIONS – EXERCICE 2011
n°65 - ANNULATION de la DELIBERATION du 30 JUIN 2010 - CESSION d’un TERRAIN en ZONE ARTISANALE – Société FRATTINI ENERGIE
n° 66 - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL du SECTEUR SCOLAIRE de LE THILLOT
n° 67 - CONVENTION avec le CONSEIL GENERAL  et le COLLEGE JULES FERRY pour FOURNITURE des REPAS – SERVICE de RESTAURATION SCOLAIRE - renouvellement
n° 68 - RENOUVELLEMENT d'ADHESION au CONSEIL d'ARCHITECTURE d'URBANISME et de l'ENVIRONNEMENT des VOSGES (C.A.U.E.) COTISATION 2011
n° 69 - CONVENTION SMDEV PASSAGE DE CABLES ELECTRIQUES SUR PROPRIETE COMMUNALE
n° 70 - BUDGET COMMUNAL 2011 – DECISION MODIFICATIVE N°1
n° 72 - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS du PERSONNEL COMMUNAL
n° 71 - TRAVAUX CHEMIN DES HUTTES –suite aux INTEMPERIES du 22 JUIN 2011

n° 62 - AVIS du CONSEIL MUNICIPAL sur le PROJET de SCHEMA  DEPARTEMENTAL  de COOPERATION INTERCOMMUNALE

 

n° 63 - RAPPORT ANNUEL sur le PRIX et la QUALITE des SERVICES de l'EAU POTABLE et de l'ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2010

 

n° 64 - ATTRIBUTION de SUBVENTIONS – EXERCICE 2011

 

n°65 - ANNULATION de la DELIBERATION du 30 JUIN 2010 - CESSION d’un TERRAIN en ZONE ARTISANALE – Société FRATTINI ENERGIE

 

n° 66 - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL du SECTEUR SCOLAIRE de LE THILLOT

 

n° 67 - CONVENTION avec le CONSEIL GENERAL  et le COLLEGE JULES FERRY pour FOURNITURE des REPAS – SERVICE de RESTAURATION SCOLAIRE - renouvellement

 

n° 68 - RENOUVELLEMENT d'ADHESION au CONSEIL d'ARCHITECTURE d'URBANISME et de l'ENVIRONNEMENT des VOSGES (C.A.U.E.) COTISATION 2011

 

n° 69 - CONVENTION SMDEV PASSAGE DE CABLES ELECTRIQUES SUR PROPRIETE COMMUNALE

 

n° 70 - BUDGET COMMUNAL 2011 – DECISION MODIFICATIVE N°1

 

n° 72 - MODIFICATION du TABLEAU des EFFECTIFS du PERSONNEL COMMUNAL

 

n° 71 - TRAVAUX CHEMIN DES HUTTES –suite aux INTEMPERIES du 22 JUIN 2011