C.R.Séance du 10 octobre 2011

Imprimer

Au cours de cette séance, les décisions suivantes ont été prises :

 

n° 73 - projet d’acquisition de parcelles  lieudit "Surdelot" appartenant à  M Xavier SCHLAUBERG

n° 74 - dénomination d’une voie  d'accès

n° 75 - cession d’un terrain communal à M.  Nicolas BOURGON  et Mme Virginie BLIN

n° 76 - délibération fixant le taux en matière de taxe d’aménagement

n°77 - frais de secours sur les pistes de ski - saison hivernale 2011/2012

n°78 - secours en montagne - convention 2011/2012 avec les ambulanciers

n°79 - secours en montagne - facturation aux usagers du transport en ambulance - saison hivernale 2011/2012

n° 80 - fonctionnement du service de restauration scolaire

n° 81 - modification des statuts du Siveic  (syndicat intercommunal de voirie et d’équipements d’intérêts collectifs)           

n° 82 - assurance  multirisques commune – modification du contrat pour prendre en compte la construction d’un chalet – « Beaudevé »

n° 83 - aménagement de la zone « déchets verts » du Gouau

n° 84 - désignation d'un délégué  au syndicat mixte pour l'informatisation communale dans le Département des Vosges en remplacement de Monsieur François SCEBALT démissionnaire

n° 85 - désignation d’un délégué au syndicat intercommunal de bâtiments des services d'incendie et de secours des communes de la haute Moselle.

n° 86 - désignation d’un délégué  au syndicat intercommunal d'épuration du canton du Thillot

n° 87 - organisation de la réception du samedi soir 8 octobre 2011

n° 88 - décision modificative n°2 – budget communal 2011

n° 89 - stèle commémorative  des aviateurs– avion écrasé le 5 février 1944 – modification de la délibération du 28 mars 2011

n° 90 - création d’une stèle commémorative –col des Fenesses

n° 91 - abattage d’un chêne dangereux

n° 92 - accord de commercialisation produits touristiques office de tourisme la Bresse

n° 93 - régie de recettes pour l’encaissement de la vente des repas – cantine scolaire – modification  de la délibération du 7 décembre 2001