C.R.Séance du 14 février 2012

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Au cours de cette séance, les décisions suivantes ont été prises :

 

 

1 - FREQUENTATION de la MEDIATHEQUE du THILLOT par les ENFANTS des ECOLES ELEMENTAIRE et MATERNELLE – RENOUVELLEMENT de la  CONVENTION avec la VILLE du THILLOT.

2 - ADHESION d’une COLLECTIVITE au SYNDICAT MIXTE pour l'INFORMATISATION COMMUNALE dans le DEPARTEMENT des VOSGES

3 - SYSTEME DOCUMENTAIRE d’INFORMATION GEOGRAPHIQUE et NUMERISATION des RESEAUX

4 - DELIBERATION AUTORISANT Monsieur le MAIRE à ENGAGER, LIQUIDER  et MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2012

5 - MODIFICATION des STATUTS du SYNDICAT INTERCOMMUNAL  d’EPURATION du Canton du THILLOT

6 - PROGRAMME d'ACTIONS PROPOSE par l'ONF pour l'EXERCICE 2012

7 - EXPLOITATION et VENTE GROUPEE de PRODUITS ACCIDENTELS

8 - MISE en PLACE d’ILOTS de VIEILLISSEMENT LIFE+

9 - ACCESSIBILITE VOIRIE – AMENAGEMENT des ESPACES PUBLICS et BATIMENTS COMMUNAUX

10 - CENTRE MEDICO-SCOLAIRE - COLLEGE du THILLOT - PARTICIPATION COMMUNALE 2012

11 - REMBOURSEMENT CONSOMMATION ELECTRIQUE PAROISSE

12 - VENTE PARCELLE N° 8 - LOTISSEMENT COMMUNAL de la "TETE du SEU" –à M.      Jean-Claude TREMSAL – ANNULATION de la DELIBERATION du 25 FEVRIER  2008

13 - VENTE PARCELLE N° 8 - LOTISSEMENT COMMUNAL de la "TETE du SEU"  à Monsieur Jean-Marie MAILLARD

14 - RENOUVELLEMENT de la CONVENTION avec la VILLE du THILLOT pour MISE à DISPOSITION de PERSONNEL – SERVICE de RESTAURATION SCOLAIRE

15 - APPROBATION du PLAN de ZONAGE de l’ASSAINISSEMENT

16 - PROPOSITION DE CONTRAT D’ENTRETIEN DEFIBRILLATEUR

17 - PROJET DEPLACEMENT CHAMBRE FONTAINE rue des CROISETTES

18 - CONVENTION pour REMPLACEMENT d’un SUPPORT - LIGNE  ELECTRIQUE  63 000 VOLTS CORNIMONT- LE THILLOT

19 - DEMANDE de SUBVENTION au TITRE de la DOTATION d’EQUIPEMENT des TERRITOIRES RURAUX- AMENAGEMENT de la TRAVERSEE du VILLAGE – phase 3 et 4